Atelier réforme institutionnelle

Cet atelier sera introduit et animé par Thomas Heams (C6R) + ???

From heams Thu Jun 9 10:59:03 +0200 2005 From: heams Date: Thu, 09 Jun 2005 10:59:03 +0200 Subject: Vers de nouvelles institutions ? Message-ID: < �+0200@www.dossier2007.net>

Un nombre convergent d'indices politiques et sociaux plaident en faveur d'un épuisement définitif des institutions de la Vème République. L’autisme et l’impunité du pouvoir en place, qui se caractérise par des décisions qui vont du pathétique au brutal, la transformation de la machine d’Etat en ring de boxe, le mépris du maigre rôle démocratique du Parlement par le nouveau gouvernement n’en sont que les manifestations les plus récentes.

D’abord marginale, pionnière, la critique des institutions gagne à vitesse record toute la classe politique, y compris dans les rangs de leurs thuriféraires les plus actifs, y compris au sein des commentateurs et des journalistes les plus consensuels.

Quel est le sens de cette soudaine évidence ? La réforme des institutions est-elle la priorité face aux urgences sociales ? Et cette réforme doit-elle aller jusqu’à une nouvelle Constitution ? Certaines associations citoyennes, comme les collectifs de la Convention pour la 6ème République, défendent cette urgence et ce but, convaincues qu’un nouveau pacte républicain et de nouvelles pratiques sont nécessaires, et qu’elles sont en lien direct avec la politique quotidienne. L’engouement populaire pour les questions institutionnelles qui s’est manifesté lors du débat référendaire semble aussi plaider en faveur de cette thèse.

Ce nouveau consensus, s’il est porteur d’espoir, pose peut-être plus de questions qu’il n’en résout. En effet, l’analyse de la dérive institutionnelle, de la « crise de régime », peut n’être qu’un avatar, qu’un effet de mode pour représentants politiques en mal de projet, quand d’autres le portent depuis plusieurs années sous le regard amusé des premiers. Pire, comme à chaque fois en temps de crise, il pourrait déboucher sur des propositions les plus diverses, et pas forcément les plus démocratiques. Si les citoyens ne prennent pas en main ce débat, ils risquent alors de perdre pour longtemps l’occasion de façonner une organisation républicaine plus démocratique, plus participative, plus transparente. Changer pacifiquement, collectivement et démocratiquement, de Constitution serait une première dans ce pays, ce qui ne rend pas ce défi moins passionnant !

L’atelier portera donc sur un débat autour de ces questions, les projets en cours, leur opportunité, une exploration des autres systèmes européens, les modalités d’un changement.

From talanconnais Thu Jun 9 14:07:33 +0200 2005 From: talanconnais Date: Thu, 09 Jun 2005 14:07:33 +0200 Subject: Réforme institutionnelle Message-ID: < �+0200@www.dossier2007.net>

Je partage ce qui vient d'être écrit par Thomas.Toutefois, comme je ne serais pas présent samedi, je souhaites faire quelques commentaires. Le premier est qu'en dehors même de la notion de priorité, il n'est pas évident que les citoyens Français soient motivés par le sujet de réformes constitutionnelles. Il me semble donc important de profiter de l'effet "TCE" pour aller à leur rencontre par des rencontres débats, ou des cafés citoyens avec un double but : Un but d'écouter leurs aspirations profondes, et un autre plus pédagogique d'examen du rôle des institutions dans les phénomènes de blocage de notre société.

Pour ce qui est de l'atelier lui-même, ce n'est pas en quelques heures qu'il pourra faire le tour de la question. Je propose plusieurs choses : La première serait une sorte de tour de table des attentes de chacun sur cette question. La deuxième de faire une sorte d'état des lieux des études ou débats menés autour du principe même de changements institutionnels. La c6r a étébli un ensemble de 30 propositions, le forum de la gauche citoyenne a suite à des débats fait des propositions pour une république citoyenne, et enfin personnellement j'ai animé un groups autour du thème de la décentralisation qui a débouché sur un ensemble de propositions pour une organisation décentralisée de nos institutions, mais non pas sous la forme adoptée par Raffarin d'abandon ou de transmission de certains domaines de compétence, mais en construisant une organisation partant des citoyens et de la stucture qui leur est la plus proche c'est à dire la commune. Ces propositions sont accessible sur : http://apdiscussion.free.fr/textes/d%e9centralisation%2001.doc Sans doute d'autres groupes citoyens ont aussi mené des travaux. le "MIC" a une initiative de créer une convention constitué de citoyens tirés au sort sur les listes électorales, pour établir un projet de constitution.(ce procédé me semble plus discutable sur le plan scientifique en terme de représentation.) La troisième consisterait à établir une sorte de liste des points à incorporer et d’autres à travailler pour les incorporer dans une constitution. Voir comment mener ce travail en réseau : Sur Internet Au sein des organismes tels que c6r, FGC dossier 2007 et autres mais avec une volonté commune si elle est possible de travailler ensemble et et avec d’autres. Au travers de rencontres débats menées en commun dans de multiples lieux. Pour cela définir une stratégie de communication et d’échange concertés. Inscrire cette démarche dans une perspective Européenne. Je souhaites que Patrick Altman puisse représenter les modérateurs de cet espace coopératif.